Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VANNEAUX
GOLD, S.A.S

Numéro de dépôt :
95591396
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025

Présentation de la marque LES VANNEAUX

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VANNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOLD domicilié(e) Golf de l'Isle Adam, 1 Chemin des Vanneaux - 95290 - L'ISLE ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 057 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOLD domicilié(e) Golf de l'Isle Adam, 1 Chemin des Vanneaux - 95290 - L'ISLE ADAM - France.

La marque LES VANNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VANNEAUX arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

GOLD a également déposé les autres marques suivantes : GOLD , SNUG & HUG , GOLD BUG , MW MAMY WATAH , CHIC'N CHIC , HEADS UP , GOLD , GOLF DE L'ISLE ADAM


GOLD, S.A.S - Golf de l'Isle Adam, 1 Chemin des Vanneaux - 95290 - L'ISLE ADAM - France - SIREN 378057079


GOLD - Golf de l'Isle Adam, 1 Chemin des Vanneaux - 95290 - L'ISLE ADAM - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293393 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 18 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°603353 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Renouvellement sans limitation le 18 août 2015 n°2595281 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-18

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Plats préparés (ou cuisinés) Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Services de restauration.Restaurants, restaurants self-service, cafés, cafeterias, salons de thé.Services de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.