XVIII CARATS
Présentation de la marque XVIII CARATS
Déposée le 14 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Gold by Gold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XVIII CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XVIII CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XVIII CARATS est expirée depuis le 14 novembre 2021.
Gold by Gold a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595768 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27