Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT DE CHOUX
gokalp sinan

Numéro de dépôt :
3849750
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
BOUT DE CHOUX de gokalp sinan

Présentation de la marque BOUT DE CHOUX

Déposée le 28 juillet 2011 par gokalp sinan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUT DE CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est gokalp sinan domicilié(e) 6 rue cyfflé, appt 299 res le trident - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gokalp sinan domicilié(e) 6 rue cyfflé, appt 299 res le trident - 54000 - NANCY - France.

La marque BOUT DE CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT DE CHOUX est expirée depuis le 28 juillet 2021.


gokalp sinan - 6 rue cyfflé, appt 299 res le trident - 54000 - NANCY - France


gokalp sinan - 6 rue cyfflé, appt 299 res le trident - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°572984 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Sacs de voyage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.