Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M
Numéro de dépôt :
1041946
Date de dépôt :
16/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saintes
Présentation de la marque M
Déposée le 16 mai 1977 par GOIX Martine Laurette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saintes), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque M est expirée depuis le 16 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039