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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOHM
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SAUTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAUTEC
GOHM, SARL

Numéro de dépôt :
4258715
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
SAUTEC de GOHM

Présentation de la marque SAUTEC

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOHM domicilié(e) 31 RUE DE LA FONDERIE - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 101 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOHM, M. OLIVIER DOBELLE domicilié(e) 31 RUE DE LA FONDERIE - 59200 - TOURCOING - France.

La marque SAUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTEC arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.


GOHM, SARL - 31 RUE DE LA FONDERIE - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 808101638


GOHM, M. OLIVIER DOBELLE - 31 RUE DE LA FONDERIE - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768353 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs.