Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caractère Hostellerie
GOHET Emmanuel
MOUGIN philippe

Numéro de dépôt :
3743717
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
Caractère Hostellerie de GOHET Emmanuel

Présentation de la marque Caractère Hostellerie

Déposée le 4 juin 2010 par GOHET Emmanuel et MOUGIN philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caractère Hostellerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont GOHET Emmanuel domicilié(e) 15 rue Henri Ribière - 75019 - PARIS - France et MOUGIN philippe domicilié(e) 22 rue Florian - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOHET Emmanuel domicilié(e) 15 rue Henri Ribière - 75019 - PARIS - France.

La marque Caractère Hostellerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caractère Hostellerie est expirée depuis le 4 juin 2020.

GOHET Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : Nuidéal


GOHET Emmanuel - 15 rue Henri Ribière - 75019 - PARIS - France

MOUGIN philippe - 22 rue Florian - 75020 - PARIS - France


GOHET Emmanuel - 15 rue Henri Ribière - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 25 août 2011 - Retrait partiel n°556755 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561941 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; Alèse.

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.

Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Couches en matières textiles : tous ces produits étant jetables, à usage unique, et commercialisés exclusivement auprès de professionnels tels que hôtels, centres de soins, salons de beauté et établissements similaires.