Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Logis BRIE-ART
Mr GOHET ALAIN

Numéro de dépôt :
3088453
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque Le Logis BRIE-ART

Déposée le 13 mars 2001 par monsieur GOHET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Logis BRIE-ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est monsieur GOHET ALAIN domicilié(e) 41 rue de la mairie, 77720 St Ouen en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOHET ALAIN - France.

La marque Le Logis BRIE-ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Logis BRIE-ART est expirée depuis le 13 mars 2011.


Mr GOHET ALAIN - 41 rue de la mairie, 77720 St Ouen en Brie - France


Mr GOHET ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Hébergement temporaire en chambres d'hôtes. Restauration (alimentation) sous forme de tables d'hôtes.