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Marques déposées par monsieur Goguet-Chapuis Fabrice
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Chal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chal
M. Goguet-Chapuis Fabrice

Numéro de dépôt :
3949764
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
Chal de Goguet-Chapuis Fabrice

Présentation de la marque Chal

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur Goguet-Chapuis Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Goguet-Chapuis Fabrice domicilié(e) Chef-lieu - 73370 - BOURDEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Goguet-Chapuis Fabrice domicilié(e) Chef-lieu - 73370 - BOURDEAU - France.

La marque Chal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chal est expirée depuis le 28 septembre 2022.


M. Goguet-Chapuis Fabrice - Chef-lieu - 73370 - BOURDEAU - France


M. Goguet-Chapuis Fabrice - Chef-lieu - 73370 - BOURDEAU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.