Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC GAUTIER
Numéro de dépôt :
969708
Date de dépôt :
25/03/1974
Lieu de dépôt :
Angoulême
Présentation de la marque COGNAC GAUTIER
Déposée le 25 mars 1974 par Gognac Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angoulême), la marque française « COGNAC GAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC GAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COGNAC GAUTIER est expirée depuis le 25 mars 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538