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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOEZAL
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Axess Immobilier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Axess Immobilier
GOEZAL, SARL

Numéro de dépôt :
4076493
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
Axess Immobilier de GOEZAL

Présentation de la marque Axess Immobilier

Déposée le 12 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOEZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Axess Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOEZAL domicilié(e) Espace du Parc, 1 rue Mozart - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 671 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOEZAL, M. TREHIOU Gilles domicilié(e) Espace du Parc, 1 rue Mozart - 26000 - VALENCE - France.

La marque Axess Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axess Immobilier est expirée depuis le 12 mars 2024.


GOEZAL, SARL - Espace du Parc, 1 rue Mozart - 26000 - VALENCE - France - SIREN 523671444


GOEZAL, M. TREHIOU Gilles - Espace du Parc, 1 rue Mozart - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638918 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

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