Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT
Numéro de dépôt :
1431606
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/09/1997
Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT
Déposée le 18 septembre 1987 par GODRAN née ROUBIGNAC Marie Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT est expirée depuis le 18 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12