Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXA
M. GODINEAU Jérôme
M. BURGEVIN Richard
M. GUILBAUD Pierre

Numéro de dépôt :
4016261
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
OXA de GODINEAU Jérôme

Présentation de la marque OXA

Déposée le 28 juin 2013 par monsieur GODINEAU Jérôme, monsieur BURGEVIN Richard, monsieur GUILBAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur GODINEAU Jérôme domicilié(e) 7 Rue Louise Weiss - 44200 - NANTES - France, monsieur BURGEVIN Richard domicilié(e) Le Foureau Du Lion - 49570 - MONTJEAN-SUR-LOIRE - France, monsieur GUILBAUD Pierre domicilié(e) 317 La Ménardière - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GODINEAU Jérôme domicilié(e) 7 Rue Louise Weiss - 44200 - NANTES - France.

La marque OXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXA est expirée depuis le 28 juin 2023.


M. GODINEAU Jérôme - 7 Rue Louise Weiss - 44200 - NANTES - France

M. BURGEVIN Richard - Le Foureau Du Lion - 49570 - MONTJEAN-SUR-LOIRE - France

M. GUILBAUD Pierre - 317 La Ménardière - 44330 - VALLET - France


M. GODINEAU Jérôme - 7 Rue Louise Weiss - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621659 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629536 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

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