OXA
Présentation de la marque OXA
Déposée le 28 juin 2013 par monsieur GODINEAU Jérôme, monsieur BURGEVIN Richard, monsieur GUILBAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXA est expirée depuis le 28 juin 2023.
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621659 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629536 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44