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Marques déposées par GODINEAU Jean-Pascal Jacques René
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DOMAINE DES PETITS QUARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PETITS QUARTS
GODINEAU Jean-Pascal Jacques René

Numéro de dépôt :
3069015
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES PETITS QUARTS

Déposée le 30 novembre 2000 par GODINEAU Jean-Pascal Jacques René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PETITS QUARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est GODINEAU Jean-Pascal Jacques René, domicilié(e) Les Petits Quarts, 49380 FAYE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pascal GODINEAU - France.

La marque DOMAINE DES PETITS QUARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PETITS QUARTS est expirée depuis le 30 novembre 2010.

GODINEAU Jean-Pascal Jacques René a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PETITS QUARTS LE MOULIN DES QUARTS , DOMAINE DES PETITS QUARTS LES MELLERESSES , DOMAINE DES PETITS QUARTS LE MALABE


GODINEAU Jean-Pascal Jacques René - Les Petits Quarts, 49380 FAYE D'ANJOU - France


Jean Pascal GODINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.