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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GODIN
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SOUVERAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUVERAINE
GODIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
96641191
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2026

Présentation de la marque SOUVERAINE

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVERAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GODIN domicilié(e) 532 rue Sadi-Carnot - 02120 - GUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 480 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque SOUVERAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUVERAINE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

GODIN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAPPEUR , ARPEGE , HANNOVER , CERVAL , LE TRAPPEUR , CANTOU , LE DUBLIN , L'EXQUISE , LE LOFOTEN , GODIN


GODIN, société anonyme - 532 rue Sadi-Carnot - 02120 - GUISE - France - SIREN 835480294


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321548 - Publication au BOPI 2006-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624101 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20

Appareils de chauffage, notamment cuisinières