Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYALE
GODIN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3156295
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/03/2012
LA ROYALE de GODIN

Présentation de la marque LA ROYALE

Déposée le 28 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) GODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GODIN domicilié(e) 532, RUE SADI CARNOT,02120 GUISE - 02120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 480 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYALE est expirée depuis le 28 mars 2012.

GODIN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAPPEUR , ARPEGE , HANNOVER , CERVAL , LE TRAPPEUR , CANTOU , LE DUBLIN , L'EXQUISE , LE LOFOTEN , GODIN


GODIN S.A. (société anonyme) - 532, RUE SADI CARNOT,02120 GUISE - 02120 - France - SIREN 835480294


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

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