Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEES LA ROMANE
GODIN S.A.

Numéro de dépôt :
92416589
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque CHEMINEES LA ROMANE

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) GODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEES LA ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GODIN domicilié(e) 532 rue Sadi-Carnot, 02120 GUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 480 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D CABINET COLLIGNON - France.

La marque CHEMINEES LA ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES LA ROMANE est expirée depuis le 24 avril 2002.

GODIN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAPPEUR , ARPEGE , HANNOVER , CERVAL , LE TRAPPEUR , CANTOU , LE DUBLIN , L'EXQUISE , LE LOFOTEN , GODIN


GODIN S.A. - 532 rue Sadi-Carnot, 02120 GUISE - France - SIREN 835480294


Robert H U D CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Appareils de chauffage.Cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.