Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART DECO
Numéro de dépôt :
1389107
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1997
Présentation de la marque ART DECO
Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) GODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DECO est expirée depuis le 14 janvier 1997.
GODIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25