Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT ELOI
Numéro de dépôt :
1211668
Date de dépôt :
14/08/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/08/1992
Présentation de la marque CHATEAU SAINT ELOI
Déposée le 14 août 1982 par GODICHAUD Etienne Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU SAINT ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT ELOI est expirée depuis le 14 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03