Déposée le 28 juin 2010 par monsieur GODET Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « PRODUIT LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est monsieur GODET Sylvain domicilié(e) 3, rue Bertrand Geslin - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GODET Sylvain domicilié(e) 3, rue Bertrand Geslin - 44000 - NANTES - France.
La marque PRODUIT LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT LOCAL est expirée depuis le 28 juin 2020.
Monsieur GODET Sylvain - 3, rue Bertrand Geslin - 44000 - NANTES - France
Monsieur GODET Sylvain - 3, rue Bertrand Geslin - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boisons lactées ou le lait prédomine.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; mile, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. – tous les produits précités étant issus d'une production départementale proche du lieu de vente.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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