Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNANCES
M. GODET Jean Paul

Numéro de dépôt :
3268531
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2014
ALTERNANCES de GODET Jean Paul

Présentation de la marque ALTERNANCES

Déposée le 20 janvier 2004 par monsieur GODET Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALTERNANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur GODET Jean Paul domicilié(e) 7, route d'Argenton,79150 Moutiers sous Argenton - 79150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GODET Jean Paul domicilié(e) 7, route d'Argenton,79150 Moutiers sous Argenton - 79150 - France.

La marque ALTERNANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCES est expirée depuis le 20 janvier 2014.


M. GODET Jean Paul - 7, route d'Argenton,79150 Moutiers sous Argenton - 79150 - France


M. GODET Jean Paul - 7, route d'Argenton,79150 Moutiers sous Argenton - 79150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Education, formation.