Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques ARNOULT
SAS GODET FRERES

Numéro de dépôt :
3357264
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2015
Jacques ARNOULT de GODET FRERES

Présentation de la marque Jacques ARNOULT

Déposée le 27 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacques ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES domicilié(e) 1 rue du duc, BP 41,17003 LA ROCHELLE CEDEX - 17003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 780 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GODET FRERES domicilié(e) 1 RUE DU DUC, BP 41,17003 LA ROCHELLE CEDEX - 17003 - France.

La marque Jacques ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques ARNOULT est expirée depuis le 27 avril 2015.

GODET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : STRAPY , CORDI , Cuvée Louis XII , MOSKOV , ANTARTICA


SAS GODET FRERES - 1 rue du duc, BP 41,17003 LA ROCHELLE CEDEX - 17003 - France - SIREN 551780034


SAS GODET FRERES - 1 RUE DU DUC, BP 41,17003 LA ROCHELLE CEDEX - 17003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons alcoolisques (à l'exception des bières).