Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES DOMET
Numéro de dépôt :
1171071
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Présentation de la marque JULES DOMET
Déposée le 15 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « JULES DOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES DOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JULES DOMET est expirée depuis le 15 mai 1991.
GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42