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Marques déposées par GODEFROY Michel
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DOMAINE DU SORBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SORBIER
GODEFROY Michel

Numéro de dépôt :
3013399
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
DOMAINE DU SORBIER de GODEFROY Michel

Présentation de la marque DOMAINE DU SORBIER

Déposée le 6 mars 2000 par GODEFROY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU SORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est GODEFROY Michel, domicilié(e) 31 " LA TAILLE ", 37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS BURESI - France.

La marque DOMAINE DU SORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SORBIER est expirée depuis le 6 mars 2010.

GODEFROY Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE FINE DU COTENTIN , DOMAINE DU SORBIER


GODEFROY Michel - 31 " LA TAILLE ", 37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


JEAN-LOUIS BURESI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Etiquette de vin vin d'appellation d'origine controlée St NICOLAS de BOURGEUIL.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.