DOMAINE DU SORBIER
Présentation de la marque DOMAINE DU SORBIER
Déposée le 27 novembre 1989 par GODEFROY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DU SORBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU SORBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SORBIER est expirée depuis le 27 novembre 1999.
GODEFROY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20