Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JG VOLUBILYS
Numéro de dépôt :
1696415
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/01/2001
Présentation de la marque JG VOLUBILYS
Déposée le 17 janvier 1991 par monsieur GODEFROY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « JG VOLUBILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JG VOLUBILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696415.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JG VOLUBILYS est expirée depuis le 17 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09