Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZBEUL
M. Godefroy Jérôme

Numéro de dépôt :
4045646
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
ZBEUL de Godefroy Jérôme

Présentation de la marque ZBEUL

Déposée le 7 novembre 2013 par monsieur Godefroy Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZBEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Godefroy Jérôme domicilié(e) 5 Rue Foucault - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Godefroy Jérôme domicilié(e) 5 Rue Foucault - 92110 - CLICHY - France.

La marque ZBEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZBEUL est expirée depuis le 7 novembre 2023.


M. Godefroy Jérôme - 5 Rue Foucault - 92110 - CLICHY - France


M. Godefroy Jérôme - 5 Rue Foucault - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667230 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Vêtements, chaussures, chapellerie.