Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GODEFROY
GODEFROY JEROME, EARL

Numéro de dépôt :
4028994
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2023
DOMAINE GODEFROY de GODEFROY JEROME

Présentation de la marque DOMAINE GODEFROY

Déposée le 29 août 2013 par la société GODEFROY JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE GODEFROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la société GODEFROY JEROME domicilié(e) 19 LE PLESSIS - 37140 - CHOUZE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 303 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODEFROY JEROME domicilié(e) 19 LE PLESSIS - 37140 - CHOUZE SUR LOIRE - France.

La marque DOMAINE GODEFROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GODEFROY est expirée depuis le 29 août 2023.

GODEFROY JEROME a également déposé les autres marques suivantes : ZBEUL


GODEFROY JEROME, EARL - 19 LE PLESSIS - 37140 - CHOUZE SUR LOIRE - France - SIREN 433303138


GODEFROY JEROME - 19 LE PLESSIS - 37140 - CHOUZE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Gelées, confitures, compotes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux.