Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) godefroy equipement
/
OCCASAGRI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCASAGRI
godefroy equipement, sas

Numéro de dépôt :
4139697
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
OCCASAGRI de godefroy equipement

Présentation de la marque OCCASAGRI

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) godefroy equipement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCASAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) godefroy equipement domicilié(e) 764 rue de cambrai - 59266 - banteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 498 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, godefroy equipement, Mlle amandine huck domicilié(e) 764 rue de cambrai - 59266 - banteux - France.

La marque OCCASAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASAGRI arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

godefroy equipement a également déposé les autres marques suivantes : GP Services compris , AGRIOCCAS.FR ESTIMATION – VENTE – ACHAT – DEPOT DE VOTRE MATERIEL AGRICOLE , SIMAO LE SALON INTERNATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE D OCCASION , AGROPROTECH , Agripotato.fr , agrimateriel.fr , agriparts.fr , ROUSSEL Distribution , SERVICE COMPRIS GODEFROY EQUIPEMENT , NOVAGRI EQUIPEMENT SERVICE COMPRIS


godefroy equipement, sas - 764 rue de cambrai - 59266 - banteux - France - SIREN 387498090


godefroy equipement, Mlle amandine huck - 764 rue de cambrai - 59266 - banteux - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.