Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le temps des saisons
Godefroy Cédric

Numéro de dépôt :
3853654
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2021
Le temps des saisons de Godefroy Cédric

Présentation de la marque Le temps des saisons

Déposée le 19 août 2011 par Godefroy Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le temps des saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Godefroy Cédric domicilié(e) 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godefroy Cédric domicilié(e) 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France.

La marque Le temps des saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le temps des saisons est expirée depuis le 19 août 2021.

Godefroy Cédric a également déposé les autres marques suivantes : Le temps des saisons Courchevel


Godefroy Cédric - 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France


Godefroy Cédric - 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574484 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.