Déposée le 19 août 2011 par Godefroy Cédric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le temps des saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est Godefroy Cédric domicilié(e) 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godefroy Cédric domicilié(e) 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France.
La marque Le temps des saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Godefroy Cédric - 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France
Godefroy Cédric - 38 avenue Jean Moulin - 73200 - ALBERTVILLE - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574484 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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