Marque enregistrée - Marque en non vigueur

19 Le dix neuf trend self
GODEC Antoinette nom d'usage = KERBRAT-ICARD

Numéro de dépôt :
3354006
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/04/2015
19 Le dix neuf trend self de GODEC Antoinette nom d\'usage = KERBRAT-ICARD

Présentation de la marque 19 Le dix neuf trend self

Déposée le 18 avril 2005 par GODEC Antoinette nom d'usage = KERBRAT-ICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « 19 Le dix neuf trend self » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est GODEC Antoinette nom d'usage = KERBRAT-ICARD domicilié(e) Domicile : La Chesnaie, Ancienne route de Saint-Paul,84500 BOLLENE - 84500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL, VAILLER & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France.

La marque 19 Le dix neuf trend self a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 19 Le dix neuf trend self est expirée depuis le 18 avril 2015.


GODEC Antoinette nom d'usage = KERBRAT-ICARD - Domicile : La Chesnaie, Ancienne route de Saint-Paul,84500 BOLLENE - 84500 - France


SCP FAYOL, VAILLER & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607,26006 VALENCE CEDEX - 26006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits deviande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons defruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Restaurant, restauration, rapide (alimentation) ;services de traiteur (alimentation) ; débit de boissons (services de bars).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.