Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACTORY
Numéro de dépôt :
10556
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FACTORY
Déposée le 27 mai 1977 par GODEBARGE Jacques dit MARTIN Larry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FACTORY est expirée depuis le 27 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025