Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Provence et Cie
GODEAU ROGER

Numéro de dépôt :
3090271
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque Pain Provence et Cie

Déposée le 21 mars 2001 par GODEAU ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain Provence et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est GODEAU ROGER, domicilié(e) 11 RUE VERTE, 91130 RIS ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODEAU ROGER - France.

La marque Pain Provence et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Provence et Cie est expirée depuis le 21 mars 2011.


GODEAU ROGER - 11 RUE VERTE, 91130 RIS ORANGIS - France


GODEAU ROGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Restauration (alimentation ou repas). Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gauly" gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits à l'exception des olives, olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Olives cassées de la vallée des Baux de Provence" ou "olives noires de la vallée des Baux de Provence" gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles (à l'exception des huiles d'olives) huiles d'olive de la vallée des Baux de Provence ; graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'ufs. Charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales à l'exception de l'épeautre, l'épeautre bénéficiant de l'indication géographique protégée "Petit épeautre de haute-provence" pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.