Marque expirée - Marque en non vigueur

City Bag
GODDEFROY Antoine
Raison sociale : NOVUM EDITUM Forme : entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3383845
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
City Bag de GODDEFROY Antoine

Présentation de la marque City Bag

Déposée le 28 septembre 2005 par GODDEFROY Antoine et Raison sociale : NOVUM EDITUM Forme :TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « City Bag »

Les déposants sont GODDEFROY Antoine - France et Raison sociale : NOVUM EDITUM Forme :TODO domicilié(e) 62 rue Jeanne d'Arc,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Antoine GODDEFROY domicilié(e) 4 rue Eugène Boudin,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Bag est expirée depuis le 28 septembre 2015.


GODDEFROY Antoine - France

Raison sociale : NOVUM EDITUM Forme : entreprise individuelle - 62 rue Jeanne d'Arc,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 4


Mr Antoine GODDEFROY - 4 rue Eugène Boudin,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

– produits de l'imprimerie. – produits en matière plastique mi-ouvrée. – publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Publication de textes publicitaires. Sacs et sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).