Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIC
GODDARD INDUSTRIES, INC.

Numéro de dépôt :
1004318
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORBIC

Déposée le 16 décembre 1976 par GODDARD INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GODDARD INDUSTRIES, INC. domicilié(e) société américaine organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts, 705 Plantation Street WORCESTER (Mass. - U.S.A.). - États-Unis.

La marque ORBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORBIC est expirée depuis le 16 décembre 1986.


GODDARD INDUSTRIES, INC. - société américaine organisée sous les lois de l'Etat du Massachusetts, 705 Plantation Street WORCESTER (Mass. - U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Robinets et leurs pièces constitutives.