Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NSEO ICI OU LABAS LIBRE DE SUITE
Numéro de dépôt :
1701971
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque NSEO ICI OU LABAS LIBRE DE SUITE
Déposée le 16 octobre 1991 par GODARD Marie-Gabrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NSEO ICI OU LABAS LIBRE DE SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NSEO ICI OU LABAS LIBRE DE SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSEO ICI OU LABAS LIBRE DE SUITE est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13