Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNATIS
GODARD Fréderic né le 6 octobre 1978 à Paris 16ème personne physique

Numéro de dépôt :
3324142
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIGNATIS de GODARD Fréderic né le 6 octobre 1978 à Paris 16ème personne physique

Présentation de la marque VIGNATIS

Déposée le 10 novembre 2004 par GODARD Fréderic né le 6 octobre 1978 à Paris 16ème personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNATIS »

Le déposant est GODARD Fréderic né le 6 octobre 1978 à Paris 16ème personne physique domicilié(e) 85, boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Michel BALOUP Avocat à la Cour de Paris domicilié(e) 44, boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


GODARD Fréderic né le 6 octobre 1978 à Paris 16ème personne physique - 85, boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France


Maître Jean-Michel BALOUP Avocat à la Cour de Paris - 44, boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433417 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vente et courtage de vins et alcools. Vente et courtage de bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.