(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODARD – CHAMBON ET MARREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418956.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 mai 2022.
GODARD – CHAMBON ET MARREL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155438 - Publication au BOPI 1993-02-25
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216954 - Publication au BOPI 2002-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493368 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Inscription le 5 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°573131 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05