Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GODARD – CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92418956
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODARD – CHAMBON ET MARREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GODARD – CHAMBON ET MARREL domicilié(e) route de Salviac - 46300 - GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 468 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418956.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 mai 2022.

GODARD – CHAMBON ET MARREL a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBON & MARREL , LE CHAUDRON GOURMAND , GASTRONOMIE & TRADITION , AUX DEUX PERIGOURDINS , TRUFFES SERVICES , Le Chaudron du Terroir , CHAMBON & MARREL , GODARD SPECIALISTE DU FOIE GRAS , LE TERROIR GOURMAND , LE TERROIR GOURMAND


GODARD – CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée - route de Salviac - 46300 - GOURDON - France - SIREN 312468861


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155438 - Publication au BOPI 1993-02-25

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216954 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493368 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°573131 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles comestibles, volailles et gibiers à savoir: oies, viandes d'oies, extraits de viandes d'oies, graisses comestibles d'oies et foies gras d'oies