TRAMART
Présentation de la marque TRAMART
Déposée le 3 août 2005 par GODARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMART est expirée depuis le 3 août 2015.
GODARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432953 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36