Déposée le 3 août 2005 par GODARD BERTRAND et DU MOULIN JEAN-PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Les déposants sont GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France et DU MOULIN JEAN-PASCAL domicilié(e) 32, rue de Vilgénis,91300 MASSY - 91300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France.
La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GODARD BERTRAND - 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France
DU MOULIN JEAN-PASCAL - 32, rue de Vilgénis,91300 MASSY - 91300 - France
GODARD BERTRAND - 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
* cuir et imitation du cuir – portes feuilles. Sac à main, à dos, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir). * tissu – tissu à usage textile, couverture de lit et de table – tissu élastiques, velours, linge de lit, de maison, de table non en papier et de bain. * vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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