Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOD BLESS AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOD BLESS AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOD BLESS AMERICA domicilié(e) 5 RUE BERANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 933 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOD BLESS AMERICA domicilié(e) 5 RUE BERANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque GOD BLESS AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOD BLESS AMERICA est expirée depuis le 11 octobre 2020.
GOD BLESS AMERICA, SARL - 5 RUE BERANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 524933561
GOD BLESS AMERICA - 5 RUE BERANGER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 11 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573545 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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