Editions du CAP VERT
Présentation de la marque Editions du CAP VERT
Déposée le 15 mars 1985 par GOBILLIARD Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Editions du CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque Editions du CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du CAP VERT est expirée depuis le 15 mars 1995.
GOBILLIARD Isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33