Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES ROCHES
GOBET Thierry

Numéro de dépôt :
95602502
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE LES ROCHES

Déposée le 20 décembre 1995 par la société GOBET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société GOBET Thierry domicilié(e) Le Bourg, 69515 CHIROUBLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 3 ( cl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOBET Thierry - France.

La marque DOMAINE LES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES ROCHES est expirée depuis le 20 décembre 2005.

GOBET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : TOT'HEMA TOTEMA , ATRICAN , POLYGYNAX


GOBET Thierry - Le Bourg, 69515 CHIROUBLES - France - SIREN 3283 (cl


Mr GOBET Thierry - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE LES ROCHES"