DOMAINE DES ROCHATS

- Mr GOBET Roger
- Mr GOBET Christian
- Mr GOBET Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHATS

Déposée le 8 novembre 1993 par monsieur GOBET Roger, monsieur GOBET Christian, monsieur GOBET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ROCHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Les déposants sont monsieur GOBET Roger domicilié(e) Les Rochats, 71570 PRUZILLY - France, monsieur GOBET Christian domicilié(e) Les Rochats, 71570 PRUZILLY - France, monsieur GOBET Jacques domicilié(e) Les Rochats, 71570 PRUZILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOBET Roger - France.

La marque DOMAINE DES ROCHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCHATS est expirée depuis le 8 novembre 2003.