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Marques déposées par monsieur GOBET PATRICK
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DOMAINE COTE DE NETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COTE DE NETY
M. GOBET PATRICK

Numéro de dépôt :
3883177
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
DOMAINE COTE DE NETY de GOBET PATRICK

Présentation de la marque DOMAINE COTE DE NETY

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur GOBET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COTE DE NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur GOBET PATRICK domicilié(e) NETY - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOBET PATRICK domicilié(e) NETY - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE COTE DE NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COTE DE NETY est expirée depuis le 19 décembre 2021.


M. GOBET PATRICK - NETY - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France


M. GOBET PATRICK - NETY - 69460 - ST ETIENNE DES OULLIERES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.