Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANITAIRE
Monsieur GOBERT Michel

Numéro de dépôt :
1731371
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1997
CHANITAIRE de GOBERT Michel

Présentation de la marque CHANITAIRE

Déposée le 23 février 1987 par monsieur GOBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GOBERT Michel domicilié(e) 17 A, rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CHANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANITAIRE est expirée depuis le 23 février 1997.

GOBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : BASSANO


Monsieur GOBERT Michel - 17 A, rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Litières, bacs à litière

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.