Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID 9
GOBERT Jacques

Numéro de dépôt :
1273479
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1994
ID 9 de GOBERT Jacques

Présentation de la marque ID 9

Déposée le 21 mai 1984 par GOBERT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ID 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOBERT Jacques domicilié(e) 13, rue Robin, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HERBECQ - France.

La marque ID 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID 9 est expirée depuis le 21 mai 1994.

GOBERT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AT -BOIS , CLIPS A BOIS , DECOTRAVERS


GOBERT Jacques - 13, rue Robin, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France


Maître HERBECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Profilé de bois.