Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOTRAVERS
GOBERT Jacques

Numéro de dépôt :
1274750
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1994
DECOTRAVERS de GOBERT Jacques

Présentation de la marque DECOTRAVERS

Déposée le 21 mai 1984 par GOBERT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOTRAVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOBERT Jacques domicilié(e) 13, rue Robin, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HERBECQ - France.

La marque DECOTRAVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTRAVERS est expirée depuis le 21 mai 1994.

GOBERT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ID 9 , AT -BOIS , CLIPS A BOIS


GOBERT Jacques - 13, rue Robin, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France


Maître HERBECQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Profilé de bois