Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEJS DES DOMIENS "ENSEMBLE SOYONS PLUS FORTS, PLUS SOLIDAIRES...ASSOCIATION DU TRAVAIL ET DES QUESTIONS ECONOMIQUES JURIDIQUES ET SOCIALES DES DOMIEN
GOBARDHAN Epse THARSIS Evelyne

Numéro de dépôt :
1726345
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2001
ATEJS DES DOMIENS \

Présentation de la marque ATEJS DES DOMIENS "ENSEMBLE SOYONS PLUS FORTS, PLUS SOLIDAIRES...ASSOCIATION DU TRAVAIL ET DES QUESTIONS ECONOMIQUES JURIDIQUES ET SOCIALES DES DOMIEN

Déposée le 22 août 1991 par GOBARDHAN Epse THARSIS Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEJS DES DOMIENS "ENSEMBLE SOYONS PLUS FORTS, PLUS SOLIDAIRES...ASSOCIATION DU TRAVAIL ET DES QUESTIONS ECONOMIQUES JURIDIQUES ET SOCIALES DES DOMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOBARDHAN Epse THARSIS Evelyne, domicilié(e) 12, Allée de Versailles, 78280 GUYANCOURT - France.

La marque ATEJS DES DOMIENS "ENSEMBLE SOYONS PLUS FORTS, PLUS SOLIDAIRES...ASSOCIATION DU TRAVAIL ET DES QUESTIONS ECONOMIQUES JURIDIQUES ET SOCIALES DES DOMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEJS DES DOMIENS "ENSEMBLE SOYONS PLUS FORTS, PLUS SOLIDAIRES...ASSOCIATION DU TRAVAIL ET DES QUESTIONS ECONOMIQUES JURIDIQUES ET SOCIALES DES DOMIEN est expirée depuis le 22 août 2001.


GOBARDHAN Epse THARSIS Evelyne - 12, Allée de Versailles, 78280 GUYANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Information, communication et défense collective des intérêts sociaux - juridiques et économiques des domiens (assistance, bienveillance, aide, soutien). Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs, articles de bureau, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, matériel publicitaire, reproduction de documents, conseils, informations, renseignements d'affaires, locations, assurance et affaires financières et bancaires, communications avec autrui, radio, télévision, presse-télégraphe, téléphone, messages, télégrammes, transport de personnes, de marchandises, entrepôt, location de matériel, de biens meubles et immeubles, édition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissement et éducation, spectacles, hôtellerie, restauration, maisons de repos et toutes réservations de chambres, de salons, programmation pour ordinateurs, jeux, jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes, de décoration pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.