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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOAVEC
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CLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINES
GOAVEC S.A

Numéro de dépôt :
92440919
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque CLINES

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GOAVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOAVEC domicilié(e) ,13, Rue Eiffel, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINES est expirée depuis le 6 novembre 2002.

GOAVEC a également déposé les autres marques suivantes : G BACTOFILTRE , CLIP-CLAMP , ECONEP GLF , G GOAVEC , SULFIREGULATEUR


GOAVEC S.A - ,13, Rue Eiffel, 61000 ALENCON - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209184 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

-Tableau de pontage pour tuyaux métalliques. -Installations de distribution d'eau ou autres liquides. -Tableau de pontage pour tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.