Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATIBIO
M. GOAVEC Sylvain

Numéro de dépôt :
4188095
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2025
NATIBIO de GOAVEC Sylvain

Présentation de la marque NATIBIO

Déposée le 11 juin 2015 par monsieur GOAVEC Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur GOAVEC Sylvain domicilié(e) 3 rue galilée - 17440 - AYTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIBIO, M. GOAVEC Sylvain domicilié(e) 3 rue galilée - 17440 - AYTRE - France.

La marque NATIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIBIO arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.


M. GOAVEC Sylvain - 3 rue galilée - 17440 - AYTRE - France


NATIBIO, M. GOAVEC Sylvain - 3 rue galilée - 17440 - AYTRE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; parasiticides ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.